Publié le 1 mai 2025

Glossaire

Termes clés du SEL

Valeur d'usage

Comme mesure de qualité du logement, la valeur d’usage en reflète l’utilité concrète ainsi que la plus-value offerte aux occupants. Elle est déterminée dans les trois rubriques rubriques suivantes: Situation, Environnement immédiat et Logement. Ces trois rubriques sont examinées de manière différenciée à la lumière de 25 critères.
Chaque critère peut obtenir un maximum de 4 points, ce qui donne une valeur d'usage maximale de 100 points. Une valeur d'usage de 70 points ou plus est considérée comme élevée.
Dans le cadre de l’aide fédérale au logement, aucune valeur minimale d'usage n'est définie.

Pour la rubrique Situation, les critères se fondent entre autres sur les potentiels d’utilisation complémentaires du lieu, sur les options de mobilité ou l’offre en espaces libres qui concourent aux échanges au sein du quartier. Pour la situation, l’accent a été davantage mis sur le potentiel du lieu d’implantation.
Pour la rubrique Environnement immédiat, les critères principaux concernent les équipements communautaires et les espaces extérieurs, ainsi que leur degré d’ouverture au public.
La rubrique Logement regroupe les critères pertinents de la taille, de l’équipement et de la flexibilité d’ameublement des pièces de l’habitation, ainsi que celui de leur adaptabilité et des liaisons entre celles-ci.
Les caractéristiques conceptuelles ou esthétiques d’un bâtiment, ainsi que ses aspects techniques, structurels ou écologiques ne sont pas pris en compte ou seulement indirectement par le SEL.

Méthodologie

La procédure d’évaluation des rubriques Situation, Environnement immédiat et Logement, de même que la détermination de la valeur d’usage comportent trois étapes: quantité ou le potentiel, caractéristiques qualitatives, innovations.

Lors de la première étape, on mesure et on examine les quantités et le potentiel.

Pour la rubrique Situation, les quantités ne se réfèrent pas à un tableau, mais sont présentées sur la base d’une déclaration relative au potentiel.
Les quantités dans les rubriques Environnement immédiat et Logement sont évaluées selon un tableau. Pour certains critères, un chablon avec des modules est disponible à titre complémentaire.
Lors de la duexième étape, les qualités sont jugées selon des caractéristiques précisément décrites. Les critères C7, C9, C19 et C24 ne sont évalués que du point de de vue qualitatif.
Lors de la troisième étape, on prend en compte les innovations, pour distinguer et promouvoir les solutions d’un type nouveau.

Les innovations permettent une application plus libre de l’outil SEL. Elles promeuvent et distinguent des idées novatrices, porteuses de qualité et de durabilité, ainsi que des solutions concrètes qui dépassent la systématique du SEL. Chaque critère peut obtenir un point au titre de l’innovation, sur la base d’une déclaration volontaire et de la démonstration de la plus-value ainsi apportée à l’immeuble et au quartier. Lors d’une étape ultérieure, celle-ci est attestée par des représentations schématiques et des informations complémentaires. Pour déterminer la valeur d’usage de l’immeuble d’habitation, un total maximal de 5 points peut être obtenu pour des innovations.

Dans le cadre de cette systématique, tous les critères demeurent ouverts pour offrir une place aux innovations. Le SEL peut ainsi être appliqué de manière ciblée comme instrument pour concevoir, évaluer, comparer et promouvoir des immeubles d’habitation.

Taille du logement

Pour l’évaluation, les logements sont classés selon leur taille. Celle-ci est déterminée par le nombre de pièces conformément à la définition ci-après.

La surface nette habitable englobe toutes les surfaces au sol accessibles et utilisables à l’intérieur du logement, d’une hauteur minimale de 150 cm.
Les pièces sont neutres du point de vue de leur affectation. Sont considérés comme pièces, les zones de séjour communes, telles que les surfaces ouvertes avec cuisine adjacente, ou les espaces de séjour à usage individuel pouvant être fermés, tels que les locaux de travail ou les chambres à coucher. La pièce principale d’un logement mesure au moins 14 m2. Toutes les autres pièces mesurent au moins 10 m2, pour autant que les règlements cantonaux n’autorisent pas des pièces plus petites. Pour déterminer la taille du logement (p.ex. 4 pièces), on additionne les pièces. Les demi-pièces ne peuvent pas être incluses dans le décompte, car elles sont répertoriées comme coin repas et/ou surfaces supplémentaires.

FAQ: Pourquoi est-il indiqué dans le glossaire que seule la pièce principale doit mesurer au moins 14 m² alors que les exigences minimales en matière d’équipements de base précisent que tout logement de 3 pièces ou plus doit comporter au moins deux pièces de 14m²?
Réponse: Le logement doit comporter impérativement au moins une pièce de 14 m² pour pouvoir être évalué. Si les exigences minimales en matière d’équipements de base ne sont pas respectées, l’évaluation reste malgré tout possible. Toutefois, il ne sera pas octroyé de points pour la quantité, p. ex. en ce qui concerne le critère C16/Taille des pièces et offre en surfaces supplémentaires.

Zones d’utilisation

A côté des pièces sans distinction d’affectation, des zones d’utilisation sont définies à l’intérieur du logement. Voir également à ce propos le tableau des équipements de base.

Maillefer, Lausanne; CCHE Architecture et Design SA und Atelier CUBE SA; Société Coopérative d'Habitation Lausanne SCHL; Taille du logement: 4 pièces

Les rangements se composent de modules-armoires de 60 × 60 cm avec un dégagement de 90 cm de profondeur devant. Ceux-ci peuvent être installés dans les surfaces de circulation, dans la cuisine et/ou les sanitaires, ainsi que dans un local séparé (réduit). Le dégagement peut recouper la surface de circulation. Les armoires sur toute la hauteur de la pièce comptent comme modules entiers (≥ 180 cm) et celles d’une hauteur de 90 cm comme demi-modules. Les modules installés dans un réduit comptent double.
Chaque logement doit disposer d’un espace extérieur directement accessible d’une profondeur minimale de 140 cm. Il peut s’agir d’un balcon, d’une terrasse, d’un jardin ou d’un jardin en toiture. Si des zones intermédiaires se trouvent hors du périmètre thermiquement isolé, elles peuvent être décomptées comme espaces extérieurs. L’accès à l’espace extérieur doit si possible être dépourvu de seuil.
Toutes les zones d’utilisation et pièces, à l’exception des espaces extérieurs privés, doivent être accessibles par des surfaces de circulation de 90 cm de largeur, ainsi qu’un dégagement de 120 × 120 cm devant chaque porte. Les encadrements de porte ménagent un passage d’au moins 80 cm. Si une pièce n’a qu’une affectation (p. ex. coin repas), la surface de circulation s’arrête à son accès. Si plusieurs affectations sont réunies dans une pièce, p. ex. cuisine et coin repas, la surface de circulation doit en atteindre toutes les parties. Les surfaces déjà dévolues à d’autres usages ne doivent pas être recomptées comme surfaces de circulation.
La taille du coin repas est définie par le nombre de places assises. Le coin repas est installé à côté de la cuisine, des surfaces de circulation ou sur une surface complémentaire. Si la cuisine est dans un espace séparé, elle doit au moins offrir – indépendamment de la taille du logement – une place suffisante pour une table de 2 personnes (160 ×160 cm).
La cuisine se compose de modules de 60 × 60 cm et offre un dégagement de 120 cm de profondeur devant ceux-ci. Le dégagement ne doit pas recouper la surface de circulation.
Pour le 1er et le 3e local sanitaire, toutes les dimensions de la pièce mesurent au moins 170 cm. Les équipements incluent des toilettes (WC), un lavabo (L) et une douche (D) ou une baignoire (B). Les dimensions du 2e local sanitaire ne sont pas inférieures à 120 cm et des toilettes (WC) et un lavabo (L) font partie de l’équipement. Au moins un local sanitaire du logement doit offrir les dimensions et la configuration des équipements dits «sans obstacles» selon la norme SIA 500 (chapitre 10.2).

Surfaces complémentaires

Les surfaces complémentaires regroupent des prolongements qui ne sont pas nécessairement rattachés à une zone d’utilisation ou qui se trouvent hors du logement, mais en étant clairement attribués à celui-ci.

Les zones de circulation incluent les cages d’escaliers, les surfaces de circulation en ligne droite de 120 cm de largeur, les dégagements de 140 × 170 cm par couloir ou coursive, ainsi que les dégagements de 140 × 170 cm devant les portes palières des logements, des ascenseurs ou d’autres passages fréquemment empruntés. Ces surfaces peuvent se chevaucher. Les encadrements de porte ménagent un passage d’au moins 80 cm.
Les pièces alternatives répondent aux mêmes exigences qu’une pièce, mais ne sont pas rattachées à un mais à plusieurs logements. Une pièce alternative est toujours directement accessible depuis un logement adjacent et non par une surface de circulation semi-
privée. Pour déterminer le nombre total de pièces, les pièces alternatives doivent être attribuées à un logement.
Les surfaces d’au moins 5 m2, naturellement éclairées et ventilées, qui ne peuvent pas être décomptées comme pièces sont considérées comme surfaces supplémentaires ou demi-pièces. Il peut s’agir d’alcôves, de galeries, d’extensions de la cuisine ou du coin repas. Les surfaces supplémentaires ne peuvent pas être également des surfaces de circulation, mais doivent jouxter ces dernières.

FAQ: Les offres en surfaces supplémentaires doivent-elles être à angle droit?
Réponse: La forme des offres en surfaces supplémentaires n’est pas définie. Il n’en reste pas moins qu’elles devraient toujours pouvoir être meublées de manière judicieuse. Les surfaces supplémentaires ne peuvent pas être en même temps des zones de circulation, mais doivent jouxter ces dernières.
Les zones intermédiaires se situent à la transition entre intérieur et extérieur et apportent une qualité d’espace supplémentaire. Un sas coupe-vent ou un jardin d’hiver peuvent être décomptés comme des zones intermédiaires et celles-ci ne se situent pas forcément dans le périmètre chauffé. Un séjour non chauffé offrant un confort variable selon les saisons fait aussi partie des zones intermédiaires.

Habitat modulable

Le SEL prend en compte la diversité des besoins et des représentations liés au logement pour des familles, des groupes ou des personnes seules, ainsi que pour les aînés et les personnes handicapées. Il peut s’appliquer dans des contextes citadins ou ruraux, à différents types de lotissements ou de typologies urbaines, à des bâtiments neufs, existants ou rénovés, à des immeubles locatifs ou des logements en propriété, à des objets mitoyens, à des logements regroupés et satellites, à des grands ménages, à des studios et des lofts, ainsi qu’à des concepts résidentiels redéveloppés ou nouvellement conçus.
Les besoins liés au logement et les modes d’habitation sont soumis à de constants changements. Les exemples non exhaustifs énumérés ci-après sont regroupés sous l’appellation habitat modulable.

Un logement regroupé ou satellite désigne de petites unités d’habitation partielles indépendantes qui s’assemblent en grand logement. Les équipements de base, tels que la cuisine, le coin repas ou les espaces extérieurs y sont partagés. De plus, des pièces de séjour communautaires sont à disposition.
Un studio, un loft ou un appartement-atelier sont des logements d’une pièce. Ils offrent une combinaison de zones de séjour, de cuisine et de couchage, éventuellement complétée par des espaces de travail, mais sans subdivisions internes. Seuls les sanitaires sont cloisonnés.
Les grands ménages désignent des logements de plus de 7 pièces, qui n’offrent pas de parties indépendantes comme des noyaux sanitaires et cuisinettes séparés dans les pièces.